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Questions avec et sans réponses

47 questions

1. Question n° 16138 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Avenir de France Bleu Bourgogne et de Radio France

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   07/05/2015

   Pertinence

2. Question n° 08007 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Convention fiscale France-Qatar

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   06/12/2018

   Pertinence

3. Question n° 06262 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Menace d'un règlement européen sur les pesticides pour les fruits et légumes en France

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   13/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 15688 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Situation des polyhandicapés et de leurs familles en France

   La question est caduque

   09/04/2015

   Pertinence

5. Question n° 20744 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Blocage sanitaire des exportations d'équidés vers la Chine

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   24/03/2016

   Pertinence

6. Question n° 17681 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Déclassement du canal entre Champagne et Bourgogne par la direction nationale des Voies Navigables de France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/08/2015

   Pertinence

7. Question n° 07632 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Sismothérapie en France

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   08/11/2018

   Pertinence

8. Question n° 01759 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Retour à un taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée pour la filière équine et rééquilibrage de la fiscalité des jeux

   Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

   26/10/2017

   Pertinence

9. Question n° 16139 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Réforme du dispositif des classes bilangues et apprentissage de la langue allemande

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   07/05/2015

   Pertinence

10. Question n° 08356 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Représentation des entreprises du secteur éolien au sein de l'Office franco-allemand pour la transition énergétique

    La question a été transformée.

    27/12/2018

    Pertinence