Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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551 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

551 questions

Question n° 00144 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Dangers d'une sélection fondée essentiellement sur la seule connaissance des mathématiques

Réponse du ministère : Éducation

23/12/1978
Pertinence
Question n° 00368 posée par M. Pierre Noe

Situation de l'enseignement de France

Réponse du ministère : Éducation

23/04/1980
Pertinence
Question n° 07248 posée par M. René Chazelle

Orientations concernant les grands établissements en France et à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

19/08/1982
Pertinence
Question n° 0145G posée par M. Jacques Habert

Ecoles françaises à l'étranger et conseil supérieur des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Relations extérieures

17/06/1983
Pertinence
Question n° 14168 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement à l'étranger: titularisation des coopérants

Réponse du ministère : Relations extérieures

24/11/1983
Pertinence
Question n° 00062 posée par M. José Balarello

Nombre d'établissements scolaires combinant études et sport de haut niveau

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/04/1986
Pertinence
Question n° 02505 posée par M. Félix Ciccolini

Budget de l'éducation nationale pour 1987

Réponse du ministère : Justice

14/08/1986
Pertinence
Question n° 03607 posée par M. Michel Charasse

Rémunération des fonctionnaires françaises de l'éducation nationale détachées au Togo

Réponse du ministère : Coopération

27/11/1986
Pertinence
Question n° 0182A posée par M. Jean-Pierre Bayle

Suppression de postes d'agents techniques, ouvriers et de service (ATOS)

La question est caduque

03/06/1987
Pertinence
Question n° 07830 posée par M. Paul Loridant

Mutation de hauts fonctionnaires des services pénitentiaires et de l'éducation surveillée

Réponse du ministère : Justice

01/10/1987
Pertinence