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Questions avec et sans réponses

93 questions

1. Question n° 16138 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Avenir de France Bleu Bourgogne et de Radio France

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   07/05/2015

   Pertinence

2. Question n° 0650S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Accord entre l'Union européenne et le Mercosur et veto de la France

   En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   27/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 08007 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Convention fiscale France-Qatar

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   06/12/2018

   Pertinence

4. Question n° 06262 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Menace d'un règlement européen sur les pesticides pour les fruits et légumes en France

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   13/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 0750S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Frais de fonctionnement de France services et des espaces numériques associés

   La question a été retirée

   15/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 0713S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Développement en France d'une filière industrielle d'emballages biosourcés compostables

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   01/06/2023

   Pertinence

7. Question n° 15688 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Situation des polyhandicapés et de leurs familles en France

   La question est caduque

   09/04/2015

   Pertinence

8. Question n° 20744 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Blocage sanitaire des exportations d'équidés vers la Chine

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   24/03/2016

   Pertinence

9. Question n° 17681 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Déclassement du canal entre Champagne et Bourgogne par la direction nationale des Voies Navigables de France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/08/2015

   Pertinence

10. Question n° 0368S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Atout forestier de la France et objectifs de neutralité carbone

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    31/05/2018

    Pertinence