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1572 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
1572 questions
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Question n° 05895 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences pour la pêche de la pollution d'une section du canal de la Marne au Rhin
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 10119 posée par M. Michel Sergent
Normes sanitaires en matière de qualité des eaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12407 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Qualité de l'eau potable dans le bassin houiller de la Moselle
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 12551 posée par M. Jean Faure
Mesures de prévention concernant les poteaux téléphoniques creux constituant de véritables pièges pour la faune
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 12620 posée par M. Bernard Barraux
Statut juridique des étangs
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 12814 posée par M. Bernard Saugey
Obturation des poteaux téléphoniques creux constituant de véritables pièges pour la faune
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 12895 posée par M. Gérard Roujas
Exclusion des JRM de toute forme d'aide à la valorisation
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 12973 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Mesures de réduction de la pollution automobile
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 13324 posée par M. Jean Louis Masson
Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 13746 posée par M. Philippe Labeyrie
Suppression de l'aide financière aux communes recevant sur leur territoire une installation intercommunale de traitement de déchets ménagers et assimilés
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence