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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
50 questions
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Question n° 06328 posée par Mme Cécile Cukierman
Inquiétudes des usagers concernant la ligne ferroviaire de l'Aubrac
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0474S posée par M. Bernard Delcros
Survie de la ligne de l'Aubrac
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 02898 posée par M. Fabien Gay
Incertitudes pour l'emploi et l'activité issues de la cession de la Fonderie de Bretagne par le groupe Renault à un fonds de capital-investissement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 23502 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Financements de l'Union européenne dans le cadre des fonds de cohésion
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 21107 posée par M. Hussein Bourgi
Situation préoccupante de la ligne du train Aubrac, reliant Clermont-Ferrand et Béziers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10774 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Devenir du site sidérurgique ThyssenKrupp d'Isbergues
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 07276 posée par Mme Véronique Guillotin
Retraites supplémentaires
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 0421G posée par M. Jean-François Husson
Politique industrielle et projet Novawood
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0256S posée par M. Fabien Gay
Politique de délocalisation d'Engie vers des prestataires hors de France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 0147S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Communes sans dotation globale de fonctionnement frappées de prélèvements supplémentaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence