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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
134 questions
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Question n° 0273S posée par M. Marc Daunis
Fermetures des sites d'IBM-La Gaude et Texas Instruments dans les Alpes-Maritimes
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 03337 posée par M. François Grosdidier
Avenir du projet ULCOS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02197 posée par M. Robert Tropeano
Avenir des emplois de Sanofi
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
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Question n° 06694 posée par M. Jean Besson
Impact de l'évolution des normes au sein de la filière de production de tuyaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07434 posée par M. Claude Dilain
Industrie du médicament
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
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Question n° 19942 posée par M. Joël Bourdin
Facturation de locations de minitel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0222C posée par M. André Reichardt
L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises
Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique
Pertinence
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Question n° 02040 posée par M. Yves Chastan
Jeunes entreprises innovantes
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
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Question n° 17931 posée par M. Joël Bourdin
Facturation de locations de minitel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02399 posée par M. Philippe Madrelle
Emplois liés aux centres d'appels
La question est caduque
Pertinence