Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 12722 posée par M. Roland Courteau

Livraison d'électricité aux clients

La question est caduque

25/03/2010
Pertinence
Question n° 18708 posée par M. Roland Courteau

Risques sanitaires associés aux LED

La question est caduque

26/05/2011
Pertinence
Question n° 18963 posée par M. Roland Courteau

Financement des compteurs électriques communicants

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 20298 posée par M. Roland Courteau

Risques sanitaires associés aux LED

La question est caduque

06/10/2011
Pertinence
Question n° 20327 posée par M. Roland Courteau

Précarité énergétique

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 21462 posée par M. Roland Courteau

Couverture numérique du territoire

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21802 posée par M. Roland Courteau

Nouveau compteur Linky

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 21903 posée par M. Roland Courteau

Augmentation des tarifs de vente de gaz

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 21906 posée par M. Roland Courteau

Loi NOME

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 22148 posée par M. Roland Courteau

Absence de réglementation sur la sécurité du mobilier

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence