Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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236 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

236 questions

Question n° 08397 posée par M. Xavier de Villepin

Défense

Réponse du ministère : Défense

21/05/1998
Pertinence
Question n° 0676G posée par M. Philippe Richert

Les relations entre la France et Israël et la francophonie

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

05/05/2006
Pertinence
Question n° 24952 posée par M. Marcel Rainaud

Persécution à l'encontre des défenseurs des droits de l'homme en Syrie

La question est caduque

19/10/2006
Pertinence
Question n° 25449 posée par M. Marcel Rainaud

Situation des défenseurs des droits de l'homme en Syrie

La question est caduque

30/11/2006
Pertinence
Question n° 01292 posée par Mme Christiane Demontès

Situation des droits de l'homme en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

02/08/2007
Pertinence
Question n° 0134G posée par M. Bernard Seillier

Situation des chrétiens d'Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

30/05/2008
Pertinence
Question n° 05116 posée par M. Michel Moreigne

Union pour la Méditerranée et défense des droits de l'homme

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/07/2008
Pertinence
Question n° 0221G posée par M. Michel Mercier

Situation à Gaza

Réponse du Premier ministre

09/01/2009
Pertinence
Question n° 0334G posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/06/2009
Pertinence
Question n° 10654 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Attractivité des universités françaises pour les étudiants étrangers

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

22/10/2009
Pertinence