Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 0747G posée par Mme Christiane Kammermann

    Rapatriement des enseignants de Syrie en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0577G posée par Mme Gisèle Jourda

    Intervention de la France en Syrie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0082G posée par Mme Christiane Kammermann

    Situation en Syrie

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0645G posée par M. Christian Cambon

    Situation dans le monde arabe et en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0754G posée par M. Jean-François Humbert

    Syrie

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0066G posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Situation en Syrie

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0166G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Situation en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0649G posée par Mme Christiane Kammermann

    Situation en Syrie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0971G posée par Mme Josette Durrieu

    Situation à Alep

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1003G posée par M. Hervé Marseille

    Retour des combattants français de Daech sur le territoire national

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible