Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

Question n° 0013G posée par M. Jeanny Lorgeoux

Libération de Mossoul

Réponse du Ministère des armées

12/07/2017
Pertinence
Question n° 0184G posée par M. Olivier Léonhardt

Population kurde

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

24/01/2018
Pertinence
Question n° 03492 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Insécurité alimentaire et malnutrition à l'échelle planétaire

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/03/2018
Pertinence
Question n° 03591 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Présence française en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/03/2018
Pertinence
Question n° 0266G posée par M. André Reichardt

Situation des Kurdes

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

21/03/2018
Pertinence
Question n° 04101 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Situation des Kurdes de Syrie

La question est caduque

29/03/2018
Pertinence
Question n° 06526 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Situation des Kurdes de Syrie

La question est caduque

02/08/2018
Pertinence
Question n° 06533 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Situation des enfants nés en Syrie et en Irak de parents français

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/08/2018
Pertinence
Question n° 06758 posée par Mme Nathalie Goulet

Retrait du Liban de la liste rouge des pays dangereux

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/09/2018
Pertinence
Question n° 07610 posée par M. Jean-Noël Guérini

Crimes contre les Yézidis

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/11/2018
Pertinence