Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

Question n° 0456G posée par M. André Ferrand

Situation au Liban

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/02/2005
Pertinence
Question n° 0334G posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/06/2009
Pertinence
Question n° 0635G posée par M. David Assouline

Otages français et opérations extérieures

Réponse du Ministère chargé de la coopération

29/04/2011
Pertinence
Question n° 0645G posée par M. Christian Cambon

Situation dans le monde arabe et en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

13/05/2011
Pertinence
Question n° 0650G posée par M. Alain Gournac

Sommet du G8

Réponse du Premier ministre

27/05/2011
Pertinence
Question n° 0654G posée par M. Michel Billout

Situation en Libye

Réponse du Premier ministre

27/05/2011
Pertinence
Question n° 0747G posée par Mme Christiane Kammermann

Rapatriement des enseignants de Syrie en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger

16/12/2011
Pertinence
Question n° 0754G posée par M. Jean-François Humbert

Syrie

Réponse du Ministère chargé de la coopération

13/01/2012
Pertinence
Question n° 0783G posée par Mme Nathalie Goulet

Conflit armé entre l'Arménie et l'Azerbaïdjan

Réponse du Ministère chargé de la coopération

24/02/2012
Pertinence
Question n° 0066G posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation en Syrie

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

07/12/2012
Pertinence