Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

128 questions

Question n° 0008G posée par M. Serge Vinçon

Poursuite du processus de paix après les élections israéliennes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0021G posée par M. Maurice Lombard

Situation en Israël et dans les territoires palestiniens

Réponse du ministère : Affaires européennes

21/03/1997
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Jacques Habert

Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/04/1998
Pertinence
Question n° 0119G posée par M. Michel Bécot

Situation humanitaire en Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/03/2003
Pertinence
Question n° 0456G posée par M. André Ferrand

Situation au Liban

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/02/2005
Pertinence
Question n° 0676G posée par M. Philippe Richert

Les relations entre la France et Israël et la francophonie

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

05/05/2006
Pertinence
Question n° 0134G posée par M. Bernard Seillier

Situation des chrétiens d'Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

30/05/2008
Pertinence
Question n° 0221G posée par M. Michel Mercier

Situation à Gaza

Réponse du Premier ministre

09/01/2009
Pertinence
Question n° 0334G posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/06/2009
Pertinence
Question n° 0635G posée par M. David Assouline

Otages français et opérations extérieures

Réponse du Ministère chargé de la coopération

29/04/2011
Pertinence