Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

Question n° 19829 posée par M. Jean Francou

Visite du Président de la République en Syrie

Réponse du ministère : Relations extérieures

18/10/1984
Pertinence
Question n° 20721 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique française au Proche-Orient

Réponse du ministère : Relations extérieures

06/12/1984
Pertinence
Question n° 10273 posée par M. Marcel Vidal

Violation des droits de l'homme par les forces de sécurité syriennes

La question est caduque

31/03/1988
Pertinence
Question n° 04341 posée par M. José Balarello

Retrait des forces syriennes du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/04/1989
Pertinence
Question n° 19026 posée par M. José Balarello

Communauté juive domiciliée en Syrie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/12/1991
Pertinence
Question n° 13474 posée par M. Xavier de Villepin

Ecole française de Damas (Syrie)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/01/1996
Pertinence
Question n° 13556 posée par M. Serge Mathieu

Règlement de la dette syrienne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/02/1996
Pertinence
Question n° 29917 posée par M. Gérard Larcher

Situation des détenus libanais emprisonnés en Syrie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/12/2000
Pertinence
Question n° 34195 posée par M. Gérard Larcher

Action de la France en faveur des détenus libanais emprisonnés en République arabe syrienne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/07/2001
Pertinence
Question n° 10206 posée par M. Philippe Richert

Détenus libanais en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/12/2003
Pertinence