Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 19456 posée par Mme Laurence Cohen

Maintenance aéronautique à Orly

La question est caduque

24/12/2015
Pertinence
Question n° 23481 posée par Mme Danielle Michel

Financement des foyers d'accueil au profit des marins de commerce en escale dans les ports français

La question est caduque

26/04/2012
Pertinence
Question n° 0772G posée par M. Roger Karoutchi

Transports aériens

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0776G posée par Mme Annie David

Transports aériens

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 20880 posée par M. Robert Navarro

Âge limite de départ en retraite du corps des ICNA

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 1461S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Projet de "métro transmanche"

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/11/2011
Pertinence
Question n° 17293 posée par M. Raymond Vall

Âge de départ en retraite des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

24/02/2011
Pertinence
Question n° 0600G posée par M. André Trillard

Grève des personnels portuaires et situation des ports

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

18/02/2011
Pertinence
Question n° 09612 posée par M. Alain Fauconnier

Situation des personnels des réseaux d'infrastructures

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 00131 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence