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Questions avec et sans réponses

223 questions

1. Question n° 09739 posée par M. Aymeric Durox

   Circulation de transit à Melun et en forêt de Fontainebleau

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   18/01/2024

   Pertinence

2. Question n° 09309 posée par M. Hervé Gillé

   Aides à l'insonorisation dans le cadre du nouveau plan de gêne sonore de l'aéroport de Bordeaux-Mérignac

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 09195 posée par Mme Nadia Sollogoub

   Gestion des canaux de gabarit Freycinet

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 0382G posée par M. Jean-François Longeot

   Suites du rapport du conseil d'orientation des infrastructures

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   04/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 06514 posée par M. Patrick Kanner

   Problèmes liés à la modernisation et à l'extension de l'aéroport de Lille-Lesquin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   27/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 06354 posée par M. Hervé Maurey

   Profits des concessionnaires autoroutiers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   13/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 0537S posée par Mme Françoise Férat

   Aéroport de Vatry, une souveraineté économique à 150 kms de Paris

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 05889 posée par Mme Françoise Férat

   Aéroport de Vatry, une souveraineté économique à 150 km de Paris

   La question a été retirée

   23/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 05252 posée par M. Jean-Marie Janssens

   Coût d'entretien des ponts pour les communes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   16/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 0415S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Pollution sonore générée par le trafic de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    09/02/2023

    Pertinence