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Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 07734 posée par Mme Christine Herzog

   Plan de récupération de l'eau potable perdue au titre des fuites

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   06/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 07737 posée par Mme Christine Herzog

   Recyclage des eaux de piscine pour l'irrigation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   06/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 07097 posée par M. Hervé Maurey

   Réutilisation des eaux usées

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   01/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 06802 posée par M. Alain Richard

   Contrôle de l'utilisation des prélèvements d'eau dans le milieu naturel autorisés ou ayant donné lieu à déclaration

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   18/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 06078 posée par Mme Christine Herzog

   Recyclage des eaux de piscine pour l'irrigation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   30/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 0353S posée par Mme Nathalie Delattre

   Vétusté du réseau d'eau potable dans certaines communes et financement de ces travaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/01/2023

   Pertinence

7. Question n° 03638 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Nappes phréatiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   03/11/2022

   Pertinence

8. Question n° 01528 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

   Aides accordées par l'Etat pour les travaux relatifs à l'assainissement non collectif

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   21/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 01174 posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Financement de l'hygiénisation des boues d'épuration

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   14/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 1116S posée par M. Michel Doublet

    Réutilisation d'eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    02/12/2010

    Pertinence