Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

  1. Question n° 18012 posée par M. Roland Courteau

    Engagements de la France en termes de réduction de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20505 posée par M. Roland Courteau

    Engagements de la France en termes de réduction de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09371 posée par M. Louis Nègre

    Lenteur de la réduction des émissions de CO2

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24804 posée par M. Pierre Laffitte

    Modalités d'application du chèque transport

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03713 posée par M. Yves Détraigne

    Calcul du bilan carbone des entreprises

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19162 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Filière biofioul

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09876 posée par M. Louis Nègre

    Énergie - climat

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10307 posée par M. Bernard Piras

    Modification de l'article 47 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24147 posée par Mme Annie David

    Plan national d'affectation des quotas d'émissions de CO2 2008-2012

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10662 posée par M. Thierry Repentin

    Modification de l'article 47 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible