Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
-
Question n° 00300 posée par M. Paul Girod
Accès à l'ADSL
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 04021 posée par M. Michel Moreigne
Avenir du programme Ariane
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 04231 posée par M. Louis Souvet
Réserves du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur les propositions du « paquet Télécom »
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 20150 posée par Mme Françoise Cartron
Adoption d'une nouvelle norme de diffusion pour la TNT
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 20156 posée par Mme Catherine Dumas
Modalités d'entrée en vigueur des nouvelles normes techniques de diffusion télévisuelle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23567 posée par M. Marc Daunis
Persistance des problèmes de réception de la télévision numérique terrestre dans la vallée de la Roya (Alpes-Maritimes)
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 03928 posée par M. Michel Boutant
Qualité de réception de la télévision numérique terrestre
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 06485 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Projets d'utilisation de la ressource hertzienne
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 14541 posée par Mme Chantal Deseyne
Drones de loisirs et protection de la vie privée
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 15220 posée par M. Jean-Noël Guérini
Norme de diffusion de la télévision numérique terrestre
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence