Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
-
Question n° 14739 posée par M. Georges Mouly
Développement de la filière EMHV
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 19257 posée par M. Bernard Piras
Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 19486 posée par M. Guy Fischer
Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 19636 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne
Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 20045 posée par M. Ivan Renar
Incorporation des biocombustibles au fioul domestique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 21649 posée par M. Jean Besson
Transposition dans le droit français des directives européennes relatives au biocarburant
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 23011 posée par M. Serge Larcher
Prévision de financement dans le prochain Docup d'une unité de production de biocarburant en Martinique
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 24490 posée par M. Gérard Miquel
Développer la production et l'utilisation des huiles végétales pures en France
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 06039 posée par M. Jean-Marc Pastor
Réglementation et perspectives de la collecte et de la valorisation des huiles alimentaires
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 10826 posée par M. Serge Andreoni
Utilisation des biocarburants issus d'huiles végétales usagées pour les automobiles
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence