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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 03120 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Diffusion des livres numériques français à l'étranger
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 04357 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Diffusion des livres numériques français à l'étranger
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0470S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Diffusion des livres numériques français à l'étranger
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
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Question n° 15738 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Accès aux livres numériques français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18014 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Accès aux livres numériques français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03520 posée par M. Jean-Noël Guérini
Enjeux des métaux rares
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 09677 posée par M. Hervé Maurey
Pratiques fiscales de certains opérateurs de communications électroniques
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 13705 posée par M. Hervé Maurey
Modalités d'application des taux de taxe sur la valeur ajoutée par les opérateurs de communications électroniques
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 1229S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Marché du livre à l'heure du numérique
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 26377 posée par M. Olivier Paccaud
Diffusion du système braille
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence