Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 03120 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Diffusion des livres numériques français à l'étranger

La question a été transformée.

15/11/2012
Pertinence
Question n° 04357 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Diffusion des livres numériques français à l'étranger

La question a été transformée.

31/01/2013
Pertinence
Question n° 0470S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Diffusion des livres numériques français à l'étranger

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

09/05/2013
Pertinence
Question n° 15738 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Accès aux livres numériques français à l'étranger

La question est caduque

09/04/2015
Pertinence
Question n° 18014 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Accès aux livres numériques français à l'étranger

La question est caduque

24/09/2015
Pertinence
Question n° 03520 posée par M. Jean-Noël Guérini

Enjeux des métaux rares

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/03/2018
Pertinence
Question n° 09677 posée par M. Hervé Maurey

Pratiques fiscales de certains opérateurs de communications électroniques

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

28/03/2019
Pertinence
Question n° 13705 posée par M. Hervé Maurey

Modalités d'application des taux de taxe sur la valeur ajoutée par les opérateurs de communications électroniques

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

09/01/2020
Pertinence
Question n° 1229S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Marché du livre à l'heure du numérique

Réponse du Ministère de la culture

25/06/2020
Pertinence
Question n° 26377 posée par M. Olivier Paccaud

Diffusion du système braille

Réponse du Ministère de la culture

27/01/2022
Pertinence