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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
10000 questions
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Question n° 24003 posée par M. André Fosset
Nomination du ministre chargé de la Nouvelle-Calédonie
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 24574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rhône: mesures pour arrêter la nappe de pollution
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00004 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Aménagement des rythmes scolaires
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00020 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Jeux de Los Angeles: répartition des sommes reversées par le comité olympique international
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00024 posée par M. Rémi Herment
Compétences des collectivités territoriales en matière d'enseignement musical
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00062 posée par M. José Balarello
Nombre d'établissements scolaires combinant études et sport de haut niveau
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00079 posée par M. Jean Colin
Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00081 posée par M. Jean Colin
Charges fiscales des aides ménagères à domicile
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 00082 posée par M. Jean Colin
Répartition des charges syndicales des communes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00124 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Développement du golf
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence