Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 06218 posée par M. Yves Le Cozannet

Petites et moyennes entreprises: aide à la recherche

Réponse du ministère : Recherche

29/05/1982
Pertinence
Question n° 02716 posée par M. Paul Loridant

Simplification des procédures de dépôt de brevet d'invention

Réponse du ministère : Industrie

08/12/1988
Pertinence
Question n° 06523 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement et promotion de l'innovation

Réponse du ministère : Recherche

12/10/1989
Pertinence
Question n° 19428 posée par M. Jacques Sourdille

Rappels fiscaux liés au système du crédit d'impôt-recherche

Réponse du ministère : Recherche

16/01/1992
Pertinence
Question n° 23319 posée par M. Emmanuel Hamel

Crédit d'impôt recherche sur les petites et moyennes entreprises

Réponse du ministère : Recherche

29/10/1992
Pertinence
Question n° 21345 posée par M. Emmanuel Hamel

Programme portant sur les recherches en entreprises des applications de la chimie aux techniques industrielles futures (réactif)

Réponse du ministère : Recherche

20/03/1997
Pertinence
Question n° 29311 posée par M. Michel Esneu

Revalorisation de l'allocation de recherche

Réponse du ministère : Recherche

23/11/2000
Pertinence
Question n° 29601 posée par M. Gérard Collomb

Revalorisation de l'allocation de recherche ministérielle

Réponse du ministère : Recherche

07/12/2000
Pertinence
Question n° 29777 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Allocation de recherche ministérielle

Réponse du ministère : Recherche

14/12/2000
Pertinence
Question n° 29942 posée par M. Patrick Lassourd

Revalorisation de l'allocation de recherche

Réponse du ministère : Recherche

21/12/2000
Pertinence