Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

  1. Question n° 16808 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Transposition de la directive sur la responsabilité environnementale des opérateurs économiques d'OGM

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17303 posée par M. Jean Louis Masson

    Directive européenne en matière de qualité des eaux potables

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23608 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Retraitement des déchets électroniques et électriques

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24079 posée par Mme Fabienne Keller

    Évaluation des biens et dommages environnementaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24219 posée par M. Roland Courteau

    Démoustication

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24712 posée par M. Nicolas About

    Transposition de la directive européenne relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00434 posée par M. Bernard Piras

    Application du projet de réglementation REACH aux huiles essentielles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01143 posée par M. Robert Tropeano

    Ouverture à la concurrence du marché de l'énergie pour les particuliers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01808 posée par M. Bernard Seillier

    Bassins classés en zone vulnérable

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02002 posée par M. Robert Tropeano

    Transposition des directives européennes concernant le marché intérieur du gaz naturel

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible