Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

  1. Question n° 11572 posée par Mme Odette Herviaux

    Situation du centre de recherche agronomique de Rennes

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03157 posée par M. Philippe Madrelle

    Recherche dans le domaine nucicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03194 posée par M. Bernard Piras

    Maintien de la recherche sur la noix et le noyer

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03515 posée par M. Jean Besson

    Maintien d'une recherche active dans le domaine nucicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10136 posée par M. André Trillard

    Recherche vétérinaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12214 posée par Mme Samia Ghali

    Institut technique apicole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12931 posée par M. Thierry Repentin

    Modalités de création de l'Institut technique apicole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15685 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Évaluation de la recherche finalisée

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18349 posée par M. Ivan Renar

    Mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques au niveau des organismes de recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20641 posée par M. Alain Fauconnier

    Avancement de la recherche en apiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible