Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

  1. Question n° 00420 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de la recherche publique en Ile-de-France

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19459 posée par M. Robert Hue

    Financement en priorité de la recherche

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24945 posée par Mme Gisèle Printz

    Implication de la France dans la recherche sur les microbicides

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01776 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un institut européen de technologie dédié aux biotechnologies et aux télécommunications

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03024 posée par M. André Vantomme

    Situation financière des établissements privés d'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03052 posée par M. Alain Dufaut

    Avancement de la recherche française sur les énergies propres

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03118 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Situation financière des établissements d'enseignement supérieur agricole privés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03157 posée par M. Philippe Madrelle

    Recherche dans le domaine nucicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03194 posée par M. Bernard Piras

    Maintien de la recherche sur la noix et le noyer

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03515 posée par M. Jean Besson

    Maintien d'une recherche active dans le domaine nucicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible