Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

  1. Question n° 00420 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de la recherche publique en Ile-de-France

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11572 posée par Mme Odette Herviaux

    Situation du centre de recherche agronomique de Rennes

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18485 posée par M. Philippe Madrelle

    Expérimentation animale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18732 posée par M. Marcel Vidal

    Loi d'orientation sur la recherche

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19799 posée par M. Bernard Angels

    Manque de moyens accordés aux pathologies liées au vieillissement

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20137 posée par M. Marcel Vidal

    Place des universités en matière de recherche

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22865 posée par M. Marcel Vidal

    Démissions à la direction du CNRS

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22981 posée par M. Serge Lagauche

    Pilotage de la politique de recherche et avenir du CNRS

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26619 posée par M. André Vantomme

    Conditions d'octroi des bourses des associations pour les jeunes chercheurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00159 posée par M. Alain Fouché

    Accès pour les chercheurs aux bases de données statistiques et aux fichiers de gestion

    Réponse du Ministère de la Justice

    Pertinence Très faible