Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 08514 posée par M. Robert Tropeano

    Développement des modes de garde collective

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08031 posée par M. Jean Louis Masson

    Contrats enfance et jeunesse

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06947 posée par M. Jean Louis Masson

    Contrats enfance et jeunesse

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02990 posée par Mme Gisèle Gautier

    Accueil de la petite enfance

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00851 posée par M. Philippe Madrelle

    Accueil de la petite enfance

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00294 posée par M. Bernard Dussaut

    Devenir de la qualité de l'accueil de la petite enfance

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 27150 posée par M. Bernard Dussaut

    Devenir de la qualité de l'accueil de la petite enfance

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25033 posée par Mme Muguette Dini

    Accompagnement financier des communes pour les contrats enfance, relais assistantes maternelles et contrats temps libre

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24830 posée par M. Dominique Mortemousque

    Reconduction des mesures en faveur de l'enfance menées par les CAF

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0419G posée par Mme Claire-Lise Campion

    Petite enfance

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Très faible