Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 1079S posée par M. Yves Daudigny

    Mise en place du projet Natura 2000 dans l'Aisne

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0882S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Démantèlement des centrales nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0873S posée par M. Jean-Paul Alduy

    Freins au développement de l'éolien dus à Météo France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0756S posée par Mme Odette Terrade

    Projet de relocalisation des dépôts de carburants de Villeneuve-le-Roi et Vitry-sur-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0740S posée par M. Jean Milhau

    Rôle des espaces ruraux dans le stockage du carbone

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0696S posée par M. Philippe Leroy

    Gestion des captages labellisés "Grenelle"

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0659S posée par M. Philippe Madrelle

    Projet d'implantation d'une usine traitant du méthylparathion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0660S posée par M. Michel Teston

    Engagement national pour le fret ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0642S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Transformation du lac de Beaumont-sur-Oise en décharge

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0611S posée par M. Roland Courteau

    Création d'une zone économique et exclusive en Méditerranée

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible