Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 13023 posée par M. Roland Courteau

Conséquences de la tentative d'attentat sur le vol Amsterdam-Détroit

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

15/04/2010
Pertinence
Question n° 14902 posée par Mme Maryvonne Blondin

Recyclage des engins pyrotechniques de signalement des détresses maritimes

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

26/08/2010
Pertinence
Question n° 11954 posée par M. Serge Andreoni

Sécurisation du réseau d'oléoducs approvisionnant le territoire français en fioul

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

04/02/2010
Pertinence
Question n° 09760 posée par M. François Marc

Campagne de sensibilisation à la sécurité en mer

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

23/07/2009
Pertinence
Question n° 09036 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions requises pour la conduite de motoneiges

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

04/06/2009
Pertinence
Question n° 03700 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions requises pour la conduite de motoneiges

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

13/03/2008
Pertinence
Question n° 11832 posée par M. François Marc

Sécurité maritime : défaillance constatée des équipements de sauvetage

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

28/01/2010
Pertinence
Question n° 15799 posée par M. Roland Courteau

Société nationale de sauvetage en mer

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

04/11/2010
Pertinence
Question n° 08565 posée par M. François Marc

Campagne de sensibilisation à la sécurité en mer

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/04/2009
Pertinence
Question n° 12256 posée par M. Ivan Renar

Avenir du dispositif national de contrôle et de sécurité des navires

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

25/02/2010
Pertinence