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Questions avec et sans réponses

23 questions

1. Question n° 03700 posée par M. Jean Louis Masson

   Conditions requises pour la conduite de motoneiges

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   13/03/2008

   Pertinence

2. Question n° 08565 posée par M. François Marc

   Campagne de sensibilisation à la sécurité en mer

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   30/04/2009

   Pertinence

3. Question n° 09036 posée par M. Jean Louis Masson

   Conditions requises pour la conduite de motoneiges

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   04/06/2009

   Pertinence

4. Question n° 09394 posée par Mme Évelyne Didier

   Exploitation des animaux de cirque

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   02/07/2009

   Pertinence

5. Question n° 09614 posée par M. Roger Madec

   Interdiction des cirques avec animaux sauvages sur le territoire français

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   16/07/2009

   Pertinence

6. Question n° 09692 posée par M. Jean Louis Masson

   Accidents de la circulation impliquant du gibier

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   23/07/2009

   Pertinence

7. Question n° 09760 posée par M. François Marc

   Campagne de sensibilisation à la sécurité en mer

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   23/07/2009

   Pertinence

8. Question n° 10645 posée par M. Jean Louis Masson

   Interdiction pour les riverains de stocker du fumier le long de la voie publique

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   22/10/2009

   Pertinence

9. Question n° 10646 posée par M. Jean Louis Masson

   Pouvoirs de police des maires en matière d'usoirs

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   22/10/2009

   Pertinence

10. Question n° 11399 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en place d'un plan d'ensemble de surveillance des carrières d'anhydrite dans l'arrondissement de Thionville-Est

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    17/12/2009

    Pertinence