Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 24598 posée par M. Étienne Blanc

Difficultés financières des radios indépendantes locales

Réponse du Ministère de la culture

30/09/2021
Pertinence
Question n° 23607 posée par Mme Laure Darcos

Soutenir les radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

01/07/2021
Pertinence
Question n° 0721G posée par M. Jean-François Longeot

Accès à un internet de qualité

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

27/03/2019
Pertinence
Question n° 01883 posée par M. Philippe Paul

Couverture de la commune de Penmarc'h par la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture

02/11/2017
Pertinence
Question n° 00045 posée par Mme Jacky Deromedi

Décodeurs de télévision satellite

Réponse du Ministère de la culture

06/07/2017
Pertinence
Question n° 17620 posée par M. Roland Courteau

Passage à la norme MPEG-4 pour la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/08/2015
Pertinence
Question n° 15220 posée par M. Jean-Noël Guérini

Norme de diffusion de la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/03/2015
Pertinence
Question n° 03928 posée par M. Michel Boutant

Qualité de réception de la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/12/2012
Pertinence
Question n° 23567 posée par M. Marc Daunis

Persistance des problèmes de réception de la télévision numérique terrestre dans la vallée de la Roya (Alpes-Maritimes)

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/05/2012
Pertinence
Question n° 20605 posée par M. Michel Doublet

Difficultés d'accès à la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/10/2011
Pertinence