Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 0696G posée par M. Alain Fouché

    Mesures d'accompagnement des entreprises en difficulté

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

  2. Question n° 08369 posée par M. Alain Fouché

    Risques de perturbations des éoliennes sur les radars militaires

    Réponse du Ministère des armées

  3. Question n° 25113 posée par M. Alain Fouché

    Situation des irrigants au regard de la contribution service public de l'électricité

    La question est caduque

  4. Question n° 22701 posée par M. Alain Fouché

    Observatoire de la précarité énergétique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  5. Question n° 22702 posée par M. Alain Fouché

    Précarité énergétique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  6. Question n° 18980 posée par M. Alain Fouché

    Implantation des éoliennes en France

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  7. Question n° 13700 posée par M. Alain Fouché

    Questionnement sur les drônes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 11626 posée par M. Alain Fouché

    Risque lié à l'exploitation du pétrole dans l'Arctique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  9. Question n° 0179C posée par M. Alain Fouché

    Les problèmes énergétiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  10. Question n° 0648S posée par M. Alain Fouché

    Nouvelles réglementations de mise en place des centrales photovoltaïques dans les exploitations agricoles de la Vienne

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche