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Questions avec et sans réponses

75 questions

1. Question n° 0346S posée par Mme Gisèle Printz

   Préretraites progressives d'Arcelor

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

   23/10/2003
2. Question n° 16204 posée par M. Jean-Marc Juilhard

   Suppression d'avantages retraites de La Poste

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   24/02/2005
3. Question n° 16219 posée par Mme Sandrine Hurel

   Situation des retraités fonctionnaires de La Poste

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   24/02/2005
4. Question n° 16329 posée par M. Guy Fischer

   Suppression de compléments de retraite négociés au bénéfice des retraités de La Poste

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   03/03/2005
5. Question n° 16376 posée par M. Daniel Dubois

   Situation des fonctionnaires retraités de La Poste

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   10/03/2005
6. Question n° 16389 posée par M. Robert Hue

   Situation des retraités de La Poste

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   10/03/2005
7. Question n° 16441 posée par M. Marcel Vidal

   Suppression d'avantages aux retraités de La Poste

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   10/03/2005
8. Question n° 16481 posée par M. Gérard Longuet

   Coupures d'électricité

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   10/03/2005
9. Question n° 0749S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Fonctionnement de l'Agence nationale pour la garantie du droit des mineurs

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   14/04/2005
10. Question n° 17105 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Préoccupations du personnel de l'Association nationale de garantie des droits des mineurs

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    14/04/2005