Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

88 questions

  1. Question n° 14046 posée par M. Jean Louis Masson

    CNRS : pourcentage de femmes dans les grades supérieurs de la recherche

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 14761 posée par M. Christian Cointat

    Recherche : bonnes pratiques de laboratoire de l'OCDE et statut juridique des directeurs d'études

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 15214 posée par M. Ivan Renar

    Faible représentation du CNRS dans le Nord

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 16540 posée par M. Philippe Richert

    Protection des animaux lors des tests européens des substances chimiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 18327 posée par Mme Fabienne Keller

    Situation des chercheurs étrangers au regard de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 18775 posée par M. Jean Louis Masson

    CNRS : pourcentage de femmes dans les grades supérieurs de la recherche

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 0859S posée par Mme Muguette Dini

    Systèmes de gestion et d'exploitation de fichiers en réseau dans les collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 20137 posée par M. Marcel Vidal

    Place des universités en matière de recherche

    La question a été retirée pour cause de décès.

  9. Question n° 20440 posée par M. André Vantomme

    Limitation des expérimentations animales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 20855 posée par M. Marcel Vidal

    Politique de la recherche

    La question a été retirée pour cause de décès.