Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

  1. Question n° 05848 posée par M. Jean Hingray

    Lutte contre la désinformation de la jeunesse au travers de la régulation des plateformes en ligne

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 02296 posée par M. Jean-Noël Guérini

    « Deepfake »

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 28129 posée par M. Yves Détraigne

    Transcription des livres en braille

    La question est caduque

  4. Question n° 26722 posée par M. Philippe Tabarot

    Accès aux livres pour les personnes non-voyantes

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 26508 posée par M. Cyril Pellevat

    Diffusion des ouvrages transcrits en braille et difficultés d'accès à la culture des personnes malvoyantes

    Réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 26377 posée par M. Olivier Paccaud

    Diffusion du système braille

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 26379 posée par Mme Laurence Rossignol

    Garantir l'accès des personnes mal-voyantes aux livres

    Réponse du Ministère de la culture

  8. Question n° 26416 posée par M. Alain Duffourg

    Développement de l'édition de livres en braille

    Réponse du Ministère de la culture

  9. Question n° 26456 posée par Mme Kristina Pluchet

    Accès à la lecture des personnes non voyantes

    Réponse du Ministère de la culture

  10. Question n° 24598 posée par M. Étienne Blanc

    Difficultés financières des radios indépendantes locales

    Réponse du Ministère de la culture