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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 10939 posée par M. Alain Fouché

   Tests pratiqués sur les animaux par l'industrie cosmétique française

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   12/02/2004
2. Question n° 15843 posée par M. Alain Fouché

   Modification du statut des établissements publics de recherche

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   03/02/2005
3. Question n° 17960 posée par M. Alain Fouché

   Création d'un statut "chaire européenne"

   La question est caduque

   09/06/2005
4. Question n° 20396 posée par M. Alain Fouché

   Retard des industriels français en matière de brevets

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   17/11/2005
5. Question n° 25036 posée par M. Alain Fouché

   Enseignants-chercheurs spécialisés dans le domaine des PME

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

   26/10/2006
6. Question n° 25803 posée par M. Alain Fouché

   Difficultés des universités dans leurs missions de formation et de recherche

   La question est caduque

   28/12/2006
7. Question n° 26025 posée par M. Alain Fouché

   Financement de recherches sur la surmortalité des abeilles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   25/01/2007
8. Question n° 00159 posée par M. Alain Fouché

   Accès pour les chercheurs aux bases de données statistiques et aux fichiers de gestion

   Réponse du Ministère de la Justice

   28/06/2007
9. Question n° 00160 posée par M. Alain Fouché

   Harmonisation des procédures de contrôle des fichiers de recherche

   Réponse du Ministère de la Justice

   28/06/2007
10. Question n° 0096G posée par M. Alain Fouché

    Recherche sur les cancers pédiatriques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    10/11/2017