Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 10917 posée par M. David Ros

    Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09368 posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Menaces de faux bénévoles aux jeux olympiques et paralympiques

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11421 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy

    Violences dans le football amateur

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08934 posée par M. Stéphane Piednoir

    Apprentissage de la natation dès le cycle 2

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09052 posée par M. Jérôme Darras

    Soutien aux clubs sportifs amateurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07985 posée par M. Jean-Yves Roux

    Attestation d'aisance aquatique et attestation du « savoir-nager en sécurité »

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09442 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Absence d'équivalence de l'unité de formation hivernale d'accompagnateur en montagne pour les pisteurs-secouristes

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09983 posée par M. Jérôme Durain

    Filières de formation des clubs de basket-ball

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08553 posée par Mme Marta de Cidrac

    Mise en valeur particulière d'un partenariat dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07927 posée par M. Daniel Gremillet

    Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs et de surveillants de baignade et risque de fermeture des piscines municipales

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible