Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 0563G posée par Mme Vivette Lopez

Prélèvements AGIRC-ARRCO

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0575G posée par Mme Monique Lubin

Prélèvements AGIRC-ARRCO

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

19/10/2023
Pertinence
Question n° 0607G posée par M. Patrick Kanner

Aide médicale d'état

Réponse du Première ministre

09/11/2023
Pertinence
Question n° 0623G posée par Mme Corinne Féret

Situation de l'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

16/11/2023
Pertinence
Question n° 0657G posée par Mme Jocelyne Guidez

Loi relative au grand âge et à l'autonomie

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

30/11/2023
Pertinence
Question n° 0660G posée par M. Didier Mandelli

Prévention des addictions

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

30/11/2023
Pertinence
Question n° 0691G posée par M. Stéphane Piednoir

Nouveau conseil présidentiel pour la science

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

21/12/2023
Pertinence
Question n° 0698G posée par M. François-Noël Buffet

Projet de réforme de l'aide médicale de l'État

Réponse du Premier ministre

18/01/2024
Pertinence
Question n° 0702G posée par M. Patrick Kanner

Politique générale du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

18/01/2024
Pertinence
Question n° 0705G posée par Mme Anne Chain-Larché

Politique familiale

Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

18/01/2024
Pertinence