Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 12436 posée par M. Jérôme Darras

    Situation des infirmières des établissements d'enseignement agricole publics

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10794 posée par M. Denis Bouad

    Application des 15 heures d'activité obligatoires pour les exploitants agricoles bénéficiaires du revenu de solidarité active

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1183S posée par M. Mickaël Vallet

    Difficultés dans l'ostréiculture

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11014 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Inquiétudes sur la qualité de l'eau à la suite de la mise en pause du plan Écophyto

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0935S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Retard de versement aux associations caritatives du fonds pour une aide alimentaire durable

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte