Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 0804S posée par Mme Laurence Harribey

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0852S posée par M. Jean-Jacques Michau

    Inquiétudes quant à l'avenir du dispositif Asalée

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0855S posée par M. Rachid Temal

    Santé dans le Val d'Oise

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0936S posée par Mme Laurence Rossignol

    Complications consécutives à la pose d'implants vaginaux

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0959S posée par Mme Laurence Rossignol

    Généralisation de l'expérimentation de la réalisation des interruptions volontaires de grossesse instrumentales par les sages-femmes

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0962S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Contamination de l'eau potable en Charente par le chlorothalonil-R471811

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0963S posée par Mme Annie Le Houerou

    Situation de la maternité de Guingamp

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0978S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Expérimentation des antennes d'officines pharmaceutiques

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0980S posée par M. Adel Ziane

    Déserts médicaux en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0992S posée par M. Bernard Jomier

    Meilleure prévention de l'arrêt cardiaque extra-hospitalier en France

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Forte