Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 0615G posée par M. Bernard Buis

    Retombées de l'accord conclu sur l'électricité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1300S posée par M. Didier Marie

    Fermeture du site d'Exxonmobil de Lillebonne en Seine-Maritime

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08501 posée par M. Jean-François Longeot

    Tarif réduit sur le gazole non routier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07955 posée par M. Daniel Gremillet

    Suppression de la défiscalisation du gazole non routier d'ici à 2030

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08313 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Tarifs de revente de l'électricité produite par les panneaux solaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08508 posée par M. Alain Duffourg

    Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12288 posée par M. Hervé Maurey

    Coût de la relance de la filière nucléaire

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11825 posée par Mme Lauriane Josende

    Filière éolienne en Méditerranée en sursis

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11829 posée par M. Laurent Burgoa

    Filière éolienne en Méditerranée en sursis

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09714 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Renégociation des contrats de fourniture d'énergie

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible