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336 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 246 trouvées
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Question n° 22807 posée par M. Philippe Richert
Pénurie de médecins scolaires dans le département du Bas-Rhin
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0351G posée par M. Paul Kauss
Situation de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0916S posée par M. Francis Grignon
Compensation des dépenses de gestion du RMI et du RSA pour les départements
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0754S posée par M. Philippe Richert
Politique de prévention du cancer de l'utérus
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1050S posée par M. Claude Kern
Accompagnement des départements dans la gestion des mineurs non accompagnés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 90 trouvées
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Question n° 16530 posée par M. Philippe Richert
Retraite complémentaire des agents départementaux relevant de la caisse départementale de retraite du Bas-Rhin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27958 posée par Mme Elsa Schalck
Avenir de la profession de sage-femme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26223 posée par Mme Elsa Schalck
Revalorisation de la visite à domicile de SOS médecins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15991 posée par M. Roland Ries
Fermeture de trois centres médicaux en Alsace
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 20073 posée par M. Roland Ries
Situation des bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés
La question est caduque
Pertinence