Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 00775 posée par M. Louis Jung

    Handicapés: mise en place d'une infrastructure régionale des

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00857 posée par M. André Bohl

    Bas-Rhin, Haut-Rhin, Moselle: pension de réversion au mari

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00917 posée par M. Paul Kauss

    Carte "station debout pénible": droit de priorité

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02225 posée par M. Paul Kauss

    Bilan de la mensualisation des pensions de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06202 posée par M. Louis Jung

    Centres sociaux et familiaux: situation

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05064 posée par M. Louis Jung

    Handicapés: aides aux communes

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne