Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 21080 posée par M. Cyril Pellevat

    Situation alarmante des secteurs de la culture et des loisirs en raison de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15378 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Déstabilisation du milieu culturel par la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21353 posée par M. Lucien Stanzione

    Intermittents oubliés des aides

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15901 posée par M. Fabien Gay

    Conséquences de la période de crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 pour les bénéficiaires de l'intermittence

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1704G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation de la culture après un an de crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22038 posée par Mme Sabine Drexler

    Crise du Covid-19 et date de reprise de la pratique du chant choral

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1637S posée par M. Michel Canévet

    Expérimentation culturelle dans les régions à faible taux d'incidence de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0319S posée par Mme Annick Jacquemet

    Incertitude autour de l'édition 2024 du festival de la Paille à Métabief dans le département du Doubs

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible