Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 13035 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Lutte contre les dérives sectaires et anthroposophie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12978 posée par M. Michel Vaspart

    Utilisation des réseaux sociaux par les sectes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12879 posée par M. Roger Karoutchi

    Avenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0950S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Devenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12526 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Devenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28475 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15633 posée par M. Alain Houpert

    Campagne nationale d'information sur les risques sectaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07684 posée par M. Ivan Renar

    Campagne de lobbying de la commission des citoyens pour les droits de l'homme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27042 posée par M. Jean Louis Masson

    Immixtion de l'État dans l'évaluation de la légitimité des croyances religieuses

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26819 posée par M. Gérard Collomb

    Attitude des collectivités locales vis-à-vis de demandes de communautés religieuses à caractère sectaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible