Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
367 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 352 trouvées
-
Question n° 01158 posée par M. Arthur Moulin
Mode de remboursement des transports sanitaires
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
-
Question n° 01317 posée par M. Jacques-Richard Delong
Diabétiques: prise en charge des contrôles à domicile
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 01483 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Organisation du travail hospitalier
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
-
Question n° 03319 posée par M. Louis Mercier
Durée minimale de mariage pour les veuves des très grands invalides
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 03760 posée par M. Jean Barras
Situation des coopérants contractuels techniques
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 03651 posée par M. Jacques Valade
Fiscalité des sociétés civiles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 17669 posée par M. Georges Gruillot
Réseau Natura 2000
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11417 posée par M. André Diligent
Rapport relatif à l'amélioration de la vie des sourds
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 30659 posée par M. François Autain
Enseignement de l'histoire et de la géographie dans les classes de première
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22395 posée par M. Jean-Marc Pastor
Scolarisation des élèves de moins de trois ans
La question est caduque
Pertinence