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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 18965 posée par M. Alain Journet
Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 20950 posée par Mme Dominique Voynet
Situation du site du fort d'Aubervilliers
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 21629 posée par M. Gérard Roujas
Conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 23874 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Adoption d'un moratoire pour les forages au large de la Guyane
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 00832 posée par M. Daniel Dubois
Opportunité d'un parc éolien offshore au large de la baie de Somme et de la côte d'Opale
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 24804 posée par M. Pierre Laffitte
Modalités d'application du chèque transport
La question est caduque
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Question n° 19703 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Transversalité du Grenelle de l'environnement
La question est caduque
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Question n° 21872 posée par M. François Calvet
Représentation des associations de chasse et de pêche dans les instances nationales de gestion de l'environnement
La question est caduque
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Question n° 23093 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Impact des normes environnementales applicables à l'industrie
La question est caduque
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Question n° 23200 posée par M. Alain Fouché
Avenir de la taxe départementale des espaces naturels sensibles
La question est caduque