Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 18353 posée par M. André Lardeux

Participation des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/06/2005
Pertinence
Question n° 22430 posée par M. André Lardeux

Situation de l'enseignement privé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/03/2006
Pertinence
Question n° 23395 posée par M. André Lardeux

Retraites de l'enseignement privé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/06/2006
Pertinence
Question n° 00725 posée par M. André Lardeux

Regroupement des structures d'accueil adaptées pour les élèves intellectuellement précoces

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2007
Pertinence
Question n° 06825 posée par M. André Lardeux

Situation des délégués départementaux de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/12/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21189 posée par M. André Lardeux

Prix Goncourt des lycéens

La question est caduque

12/01/2006
Pertinence
Question n° 26176 posée par M. André Lardeux

Regroupement des structures d'accueil adaptées pour les élèves intellectuellement précoces

La question est caduque

08/02/2007
Pertinence
Question n° 19416 posée par M. André Lardeux

Théorie du "gender" dans les manuels scolaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/07/2011
Pertinence