Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
-
Question n° 17072 posée par M. Xavier Dugoin
Construction d'un mur antibruit le long de l'autoroute A 6 à Chilly-Mazarin
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0509S posée par M. Lucien Lanier
Suppression d'une brigade de gendarmerie dans le département du Val-de-Marne
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 0506S posée par M. Jean-Jacques Robert
Changement de couloirs de circulation aérienne de l'aéroport d'Orly
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
-
Question n° 17988 posée par M. Jean-Marie Poirier
Développement de la prostitution à bord de véhicules dans les communes riveraines du bois de Vincennes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 09108 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Suppression éventuelle de la ligne de bus 24
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 22804 posée par M. Christian Cambon
Risques de fermeture des SAMI du Val-de-Marne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05140 posée par M. Christian Cambon
Aire d'accueil pour les gens du voyage dans le bois de Vincennes
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 23051 posée par Mme Nathalie Goulet
Subventions attribuées par la caisse d'allocations familiales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25721 posée par Mme Laurence Cohen
Suppression des commissariats dans le Val-de-Marne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 2121S posée par M. Christian Cambon
Déplacement des consommateurs de crack aux portes de Charenton-le-Pont
La question est caduque
Pertinence