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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 01543 posée par Mme Nicole Duranton
Volatilité des prix des engrais azotés provoquée par le conflit russo-ukrainien
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 22443 posée par Mme Florence Lassarade
Sauvetage des exploitations viticoles gravement touchées par le gel
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 21342 posée par Mme Jacky Deromedi
Attribution de numéros
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 18592 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Traitement des dossiers relatifs au remboursement de cotisations sociales
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
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Question n° 17558 posée par Mme Sylviane Noël
Fin de l'accord amiable concernant le temps de télétravail des travailleurs frontaliers en Suisse
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 06911 posée par Mme Mélanie Vogel
Conditions de travail dégradées des correspondants de presse français à l'étranger
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 27866 posée par Mme Patricia Schillinger
Télétravail des frontaliers exerçant en Suisse et présidence française de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00361 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Convention de sécurité sociale avec la Chine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23918 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Convention de sécurité sociale avec la Chine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14523 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Cotisations retraite et santé des Français de l'étranger en contrat local
La question est caduque
Pertinence